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vendredi 20 octobre 2017

Assemblée communale

 

Les Assemblées communales ont lieu à la salle communale au sous-sol de l'école.

Elles sont convoquées selon le règlement d'organisation de la commune de Rocourt.

Epoque des assemblées : Articles 13 à 27

1 L’assemblée se réunit ordinairement :

a) au printemps, principalement pour traiter les comptes communaux

b) En décembre, notamment pour adopter le budget, fixer la quotité d’impôts, la taxe immobilière, la taxe des chiens, et les diverses taxes réglementaires qui sont de la compétence de l’assemblée.

ALINE 3688

 

Président(e) des assemblées:

Madame

Aline Monnier

Rue des Gravalons 12 - 2907 Rocourt   

Tél.   032 423 16 25